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Identification de l’entreprise : SAS Christopher CAUDELI – Arc Groupe : SAS au capital social de 1000 €€ – SIREN : 890467244 – RCS ou RM : Pontoise B 890 467 244 – Adresse postale : 2 place Henri Duquenne 93150 LE BLANC MESNIL
Directeur de la publication : Christopher CAUDELI – Contact : christopher.caudeli@arcgroupe.fr
Hébergeur : Gandi – 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris – Téléphone : 01.70.37.76.61
Délégué à la protection des données : Christopher CAUDELI – christopher.caudeli@arcgroupe.fr
Webmaster : AUDOUIN DIGITAL

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

Christopher CAUDELI – Arc Groupe : SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. De plus, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Christopher CAUDELI. Aussi, toute exploitation non autorisée du site ou d’un éléments quelconque qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité

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4 - CNIL et gestion des données personnelles

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6 - Droit applicable et attribution de juridiction

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